Résumé d'un article de A.J.Brandenberg et S.K. Ghosh paru en allemand dans
"Mensuration, Photogrammétrie, Génie-rural" 9/92
L'unité cartographique des Nations Unies entreprend des enquêtes périodiques sur l'état de la cartographie cadastrale (levés cadastraux) du monde. Les auteurs, à titre de consultants des Nations Unies et chargés d'effectuer l'analyse des résultats de ces enquêtes, donnent une revue détaillée sur ces résultats.
Du point de vue de l'ONU, la cartographie cadastrale comprend la production de cartes et plans cadastraux et la mensuration cadastrale qui lui est sous-jacente. Les informations sur les levés cadastraux du monde pour l'année 1987 ont été récoltés sur la base d'un questionnaire, comme cela s'était déjà fait en 1980, questionnaire adressé par l'Onu aux services officiels du cadastre des pays membres. Les questions portaient sur les bases légales, la couverture cadastrale existante, les équipements disponibles, le personnel et les recettes et dépenses annuelles.
65 Pays représentant 33% de la surface émergée du globe ont répondu (en 1980 : 26 pays pour 12,6%). Ces réponses, qui doivent être considérée comme incomplètes, ont été complétées par la banque de donnée cadastrale et cartographique de l'Université Laval.
80% des pays ayant répondu ont un cadastre juridique ( dont 20% a aussi un caractère fiscal), alors que 20% ont un cadastre fiscal exclusivement. 15% des Pays déclarent que le cadastre doit être considéré comme un cadastre spécialisé.
Sur l'abornement, les informations sont très lacunaires, en particulier sur le point de savoir si l'abornement est obligatoire, sur l'existence d'instructions sur le genre, les dimensions et le plantage des bornes et dans quelle mesure les bornes sont protégées physiquement ou légalement.
Une base de données cadastrale géocodée n'existe que dans un tiers des pays qui ont répondu et ne concerne qu'une très faible partie des surfaces.
Les cartes et plans cadastraux sont généralement à grande échelle. Environ 30 échelles sont utilisées et nous les avons regroupées en 4 catégories :
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classe d'échelle |
échelle |
surface km2 |
% |
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I |
1:100 - 1:4'000 |
9'924'949 |
7.3% |
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II |
1:4'000 - 1:10'000 |
4'258'038 |
3,1% |
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III |
1:10'000 - 1:25'000 |
6'774'226 |
5.0% |
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IV |
1:25'000 et plus petit |
34'706'145 |
25.5% |
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- |
total répondants |
55'663'358 |
40.9% |
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- |
total extrapolé |
90'000'000 |
- |
En raison des résultats très lacunaires, on ne peut émettre que des estimations extrapolées très grossièrement.
81,9 % des répondants utilisent des levés terrestres
75,5% utilisent partiellement ou presque exclusivement la photogrammétrie ; il semble que cette proportion soit en progression. L'échelle des plans produits par photogrammétrie varie entre 1:200 et 1:100'000, en fonction de la grandeur des parcelles, pour une échelle d'image de 1:1000 à 1:100'000.
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Classe d'échelle |
Taux de mise à jour par an |
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I |
2.8 % |
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II |
1.3% |
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III |
8.3% |
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IV |
5.5% |
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moyenne |
4.5% |
Ce taux très bas doit être considéré comme insuffisant et empêche des opérations cadastrales rapides, entraînant des effets négatifs sur la rentabilité des opérations foncières.
Le questionnaire laisse apparaître que dans de nombreux cas, les services du cadastre utilisent les mêmes bases géodésiques officielles que celles qu'utilise la cartographie topographique. Dans de nombreux Pays, les réseau géodésiques sont densifiés (points de triangulation d'ordre inférieur, points de polygones de précision, points déterminés par aérotriangulation). De manière grossière et générale, on peut estimer que la densité des points de base pour le cadastre est de 1,5 point/km2.
Les services officiels du cadastre sont des unités gouvernementales qui sont responsables en tout ou partie du levé cadastral. Dans un certain nombre de Pays, cette tâche incombe à des services au niveau du gouvernement central, des régions ou des communes/villes. Dans d'autres pays, cette tâche revient aux services cartographiques nationaux
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1 théodolite pour 636 km2 de surface cadastrée (3335) |
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1 niveau pour 2757 km2 (757) |
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1 appareil de mesure électronique des distances pour 2482 km2 (841) |
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1 avion photogrammétrique pour 417'352 km2 (5) |
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1 caméra photogrammétrique pour 298'109 km2 (7) |
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1 restituteur pour 19'874 km2 (105) |
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1 coordinatographe pour 23'447 km2 (89) |
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1 système cartographique digital pour 35'369 km2 (59) |
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1 chambre de reproduction pour 94'853 km2 (22) |
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1 imprimante pour 50'897 km2 (41) |
En réalité, l'équipement disponible pour la cartographie cadastrale est, dans de nombreux pays, plus élevé, du fait que la cartographie y est en totalité ou en partie confié à des bureaux privés disposant de leur propre équipement.
Dans l'ensemble, on peut constater que le niveau d'équipement dans le cadastre est plus élevé que pour la cartographie topographique.
En moyenne mondiale, on peut estimer qu'une personne est employée pour chaque 88 km2 . Globalement, l'ensemble du personnel cadastral dans le monde est d'environ 400'000 personnes.
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- |
dépenses annuelles |
% |
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frais de personnel |
347'756'800 $US |
81.3 |
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frais d'exploitation (loyers, matériel...) |
52'836'400 |
12.4 |
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équipement (nouveaux instruments, ...) |
19'989'190 |
4.7 |
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divers |
6'980'460 |
1.6 |
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total |
427'562'850 |
100 |
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recettes |
42'028'234 |
10% |
320 $US par km2 cadastré (16,5 pour la cartographie topographique)
1,58 $US par habitant
0,021 % du produit social brut
Bibliographie :